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Marques déposées par monsieur Patrick CANSELL
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Doctoriales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doctoriales
M. Patrick CANSELL

Numéro de dépôt :
4396433
Date de dépôt :
14/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2027
Doctoriales de Patrick CANSELL

Présentation de la marque Doctoriales

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2017 par monsieur Patrick CANSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doctoriales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Patrick CANSELL domicilié(e) 1 chemin du Carcan - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK CANSELL domicilié(e) 1 chemin du Carcan - 57130 - VAUX - France.

La marque Doctoriales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doctoriales arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

Patrick CANSELL a également déposé les autres marques suivantes : OMA-A , ARTEM DEFENSE , On quitte Paris


M. Patrick CANSELL - 1 chemin du Carcan - 57130 - VAUX - France


M. PATRICK CANSELL - 1 chemin du Carcan - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques.